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DELIBERATION DU CM DU 08/06/23

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Liste de pièces jointes

file_download24-2023 Aménagement forêt communuale de Portes En Valdaine.pdf (PDF - 694.06 kB)

file_download29-2023 Acquisition parcelles F 1013 et F 1014.pdf (PDF - 613.97 kB)

file_download25-2023 Demande de subvention à l_Agence de l_Eau pour l_interconexion du réseau d_eau potable de La Citadelle au réseau principal.pdf (PDF - 580.12 kB)

file_download24-2023 Aménagement forêt communuale de Portes En Valdaine.pdf (PDF - 694.06 kB)

file_download25-2023 Demande de subvention à l_Agence de l_Eau pour l_interconexion du réseau d_eau potable de La Citadelle au réseau principal.pdf (PDF - 580.12 kB)

file_download26-2023 Délibération sur l_implantation d_une unité de méthanisation sur la commune d_Allan.pdf (PDF - 429.99 kB)

file_download27-2023 Délibération fixant la journée de solidarité.pdf (PDF - 732.09 kB)

file_download28-2023 Révision du loyer logement communal situé au 6 Chemin du Cimetière au 1er juillet 2023.pdf (PDF - 650.13 kB)

file_download29-2023 Acquisition parcelles F 1013 et F 1014.pdf (PDF - 613.97 kB)


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74 Route de la Touche

26160 Portes-en-Valdaine - FRANCE

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