A L'ATTENTION DES PORTOISES ET DES PORTOIS .
Voici ce qui a été exposé lors de la Réunion Publique.
Le Maire Jean-Bernard CHARPENEL remercie l'assemblée pour leur présence et demande une minute de silence pour les professeur assassinés :Samuel PATI , il y a 3 ans et dernièrement Dominique BERNARD par des sauvages terroristes .
L'ordre du jour est présentée par Brigitte RENARD Adjointe au maire.
1 . Présentation PCS et DICRIM :
Le Maire remercie Jacques VERNERET ainsi que le comité de pilotage pour l’élaboration des documents.
Le DICRIM sera distribué à tous les Portois alors que le PCS restera en mairie.
2.Travaux 2023 :
Les travaux sur les différents logements sont le remplacement de toutes les portes et fenêtres et création d'un jardin de la maison à côté de la mairie, restauration complète d'un logement au Prieuré et divers travaux dans les autres logements : 36166,88€ TTC pour 3438,50€ de subvention.
Travaux VOIRIE:
69402,72€ TTC dont 13100€ de subvention. (Chemin de Vinson, chemin de Monier, chemin de la passerelle, chemin du Châtelard ainsi que le broyage des bordures des chemins sur toute la commune).
Parcelles de Champ Fournier :
Ces deux parcelles sont mises gracieusement à disposition par l’exploitant pour des événements, le maire l’en remercie.
Ces parcelles qui sont attenantes au bâtiment mairie/école devraient être communales pour éviter le risque à court terme d'un lotissement.
Pour tout projet, il faut prévoir des réalisations, c’est pour cette raison que nous avons prévu un parking (qui pourrait toujours servir aux événements de la commune) et un city-park pour l’école.
A ce jour, le projet est en sommeil, nous allons nous concentrer sur les travaux de la traverse.
BM 2023 :
Il y a eu une faute de frappe sur la section d’investissement de la commune, FCTVA 34797€ au lieu de 347 897€ .
Emprunt 241 365€ au lieu de 43631€ sachant que tout budget doit être équilibré.
A ce jour, aucun emprunt n'a été contracté.
Impôts locaux :
La dernière augmentation des taux communaux a été en 2011.
Les bases locatives 2023 ont augmenter de 7.1 % vous avez dû le voir sur vos feuilles d’impôts .
Pour 2024 ,le projet de loi des finances prévoit 4.2% d’augmentation des bases locatives . Ces dernières ne sont pas décidées par la commune.
La Dotation globale des finances en 2017 était de 46250 € ; en 2023 elle est de 25719 € d’où une baisse de 20531 € en 6 ans malgré l'augmentation de toutes les charges et de l'énergie.
Pour les taux communaux 2024 rien n’est encore décidé pour 2024 cela dépendra du CA 2023 de la commune et du fonds de roulement sachant que nous n'avons jamais augmenté les impôts ; ce fut toujours notre volonté.
Le Maire fait un petit retour en arrière pour les nouveaux arrivants qui ne connaissent pas forcément l’historique de la commune :
Lors de ses précédents mandats, il explique ses réalisations avec des équipes différentes :
Premier mandat : Assainissement collectif du village et des principaux hameaux :
Coût :130 0000 € avec un emprunt de 500 000 €
Depuis la compétence Assainissement est passée à l’Agglomération et l’emprunt a été repris avec son transfert.
A l’époque , le Conseil Municipal avait voté contre mais le transfert a néanmoins eu lieu du fait du vote à la majorité des communes de l'Agglomération, les abonnés n’ont pas été contents car les tarifs ont augmenté.
Second mandat: Construction d'une salle des fêtes : Coût 130 0000 € avec un emprunt de 500 000 € . Il reste 18 ans d’annuités .
Troisième mandat : Rénovation ancienne boulangerie avec création de 3 logements coût : 500 000 € autofinancés (achat + travaux),ainsi que l'achat
ancienne maison Girard et la maison plus terrain Pascal à côté de ma mairie autofinancée aussi.
Tous ces projets n’ont jamais mis la commune en difficultés pour élaborer d'autres projets et n'ont jamais donné lieu à une augmentation des taxes communales.
Sur plusieurs mandats, le patrimoine de la commune a été accrue .
Eau :
Dans le budget de l’eau ,il était prévu des travaux d’interconnexion du réseau principal avec celui de la citadelle, (information donnée dans le dernier BM) car la qualité de l’eau de la citadelle n’est pas bonne il faut traiter à la javel une à deux fois par an.
Un appel d’offre a été lancée mais déclarée infructueuse car une seule entreprise a répondu.
Une demande de subvention a été demandée à l’agence de l’eau mais non obtenue car ces types de travaux ne rentrent pas dans le programme de l’agence de l’eau.
Ce projet est en réflexion actuellement.
Le Maire et le Conseil Municipal félicitent les Portoises et les Portois car la consommation 2023 a baissé de 3000 M3 : cela veut dire que les administrés ont pris conscience que l’eau est précieuse.
Traverse du village :
Enfouissement réseaux :
BT part communale : 19 402 € HT.
Réseaux téléphoniques : 9417 € HT .
Le SDED finance à 80% les travaux .
Ces travaux sont soldés, ils contribuent à l’embellissement des entrées du village.
Pour la maîtrise d’œuvre, il y a eu des règlements sur 2021 et 2022 pour un montant de 16 400 €, ce poste est subventionné ce qui va nous permettre de récupérer de l'argent.
La maîtrise d’œuvre s'élève à 5% des travaux.
Le coût des 3 lots , déjà communiqué par mail s'élève à 630 176€ HT .
Les subventions obtenues s'élèvent à 486 390€ HT ce qui reste à charge pour la commune : 143 786€ HT
Le déplacement des CSE n’était pas prévu dans les DCE, cela va coûter à la commune : 6400 € qui fera l’objet d’un avenant au lot 1 (terrassement) et à l’Agglo qui finance 32265 €.
Le bassin a été enlevé du dossier de consultations des entreprises car l’estimatif était de 30 000 €.
Le Conseil Municipal a décidé d'effectuer les travaux : la dalle a été coulée par les élus le 04/10, et les travaux de préparation ont eu lieu le 12/10 .
Le Maire remercie son Conseil Municipal pour toutes les économies qu'elles vont engendrer.
Les bassins et fontaines à circuit ouvert sont interdits, l’eau sera traitée en circuit fermé donc non potable, pour mémoire le bassin consommait 1000 M3 d’ eau potable.
Le lot aménagement paysager a été aussi supprimé du Dossier de Consultations des Entreprises pour les mêmes raisons coût global : 30 000€ les travaux de terrassement pour les plantations sont néanmoins prévus dans le lot 1.
Pour ces 2 postes les élus ont décidé aussi de les prendre en charge.
Le financement de ses deux postes sera autofinancé par l’économie faite par la non application de la loi démocratie et proximité de décembre 2019 comme annoncée dans notre profession de foi de 2020.
En effet, le maire et ses adjoints n'ont pas appliqué l'augmentation de leurs indemnités prévues par la loi d'où l'économie de 60 000 € sur le mandat.
Planning prévisionnel jusqu’à Noël : sous réserves d’intempéries .
La circulation des bus sera totalement interdite dans la traversée du village.
Néanmoins, vos enfants seront pris en charge sur la commune pour se rendre dans leurs différents établissements scolaires.
AJOUTER INFOS DONNEES DEMAIN.
Phase 1 : Décapage + Terrassement parking école du 30/10 au 03/11, Rabotage voirie parking CSE et RD 127 A (le matin) RD 127 (côté Bégude) l’Après-midi le 24/10.
Phase 2 : Terrassement + Pluvial route LBR + RD 127 A du 02/11 au 17/11
Fermeture 127 A, circulation possible RD 127 la Bégude / la Touche ;
Phase 3 : Terrassement + Pluvial RD 127 coté Bégude du 20/11 au 01/12
Fermeture RD 127 circulation possible RD 127 coté la Touche et RD 127 A côté la Bâtie- Rolland.
Phase 4 : Terrassement carrefour + RD 127 coté la Touche du 04/12 au 06/12
Fermeture RD 127 côté la Touche, circulation possible cote la Bégude et la Bâtie-Rolland .
Eau potable : centre village fermeture totale du centre village du 27/11 au 15/12.
Pour les revêtements en 2024 nous n’avons pas encore le planning ;
Ce planning sera sûrement évolutif, un mail sera envoyé à la population pour les informer des changements à chaque fois.
Nous vous rappelons que les Conseils Municipaux sont ouverts au public et que la parole est donnée en fin de séance où il est possible de poser des questions.
Sachez que nous œuvrons toujours pour le bien être des Portoises et Portois avec le souci permanent des incidences financières.
Nous avons conscience de la gêne importante que ces travaux vont occasionner et nous vous en remercions.
Le Maire et son Conseil Municipal .
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