DELIBERATIONS DU CM DU 05/05/2026 - PORTES EN VALDAINE

Liste de pièces jointes

Liste des délibérations Séance du 05 mai 2026.pdf (PDF - 266.89 kB)

24-2026 Indemnités de fonction du Maire.pdf (PDF - 597.22 kB)

25-2026 Indemnités de fonction des Adjoints au Maire.pdf (PDF - 469.32 kB)

25-2026bis Tableau récapitulatif des indemnités des _élus de Portes En Valdaine.pdf (PDF - 32.73 kB)

26-2026 Prise en charge des frais engagés par les élus_.pdf (PDF - 753.04 kB)

27-2026 Demande de subvention au Département au titre de s amendes de Police pour la fourniture et la pose d_un pan neau d_information lumineux.pdf (PDF - 808.38 kB)